Mentions légales et politique de confidentialité

Mentions Légales & Politique de Confidentialité – ESPRITACADEMIQUE

Préambule

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Éditeur :
ESPRITACADEMIQUE (EI)
Siège social : 35000 Rennes, France
RCS Rennes : 893 341 875 
Email : contact@espritacademique.com
TVA non applicable (art. 293 B CGI)

Hébergeur :
Hostinger France
64 rue du Colombier, 59110 La Madeleine
Tél. : +33 3 20 XX XX XX

Article 2 – Accès au site

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Article 3 – Propriété intellectuelle

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Base légale : exécution du contrat et consentement pour le marketing.

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Article 9 – Cookies

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Article 10 – Évolution des conditions

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Article 11 – Loi applicable et litiges

Ces conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une tentative de résolution amiable précède tout recours. À défaut, les tribunaux français seront compétents.